Fiscalité

 

La fiscalité est une donnée essentielle de l'environnement économique et financier des entreprises. Notre métier de conseil fiscal s’inscrit dans le cadre d’une relation durable, empreinte d’exigence et de proximité, qui permet à nos équipes d’acquérir la culture de l’entreprise et d’intégrer la dimension fiscale dans le processus de décisions stratégiques. 

Nous offrons des services de conseil fiscal averti et continu dans les domaines suivants :

  • Fiscalité des sociétés
  • Fiscalité des personnes physiques
  • Impôts indirects et fiscalité locale
  • Avantages fiscaux
  • Fiscalité des hydrocarbures
  

Nous mettons à votre disposition une gamme de prestations que vous pouvez choisir selon vos besoins et qui se développe autour des services suivants :

  
 

Gestion du risque fiscal/social

Notre mission consiste à vous aider à mieux gérer le risque fiscal :

  • Préparer ou revue des déclarations fiscales/sociales.
  • Identifier et faire la hiérarchie des risques clés, suivre et contrôler les risques et procéder aux opérations correctrices.
  • Audits fiscaux/sociaux à blanc, pour identifier tout risque fiscal ou social pouvant être détecté lors d’un contrôle fiscal ou social et vérifier la conformité à la réglementation de vos pratiques.
  • Fournir des estimations annuelles ou trimestrielles des risques fiscaux/sociaux, pour notamment répondre aux besoins des standards Tunisien et IFRS.
  • Régulariser la situation fiscale/sociale de votre entreprise.
  

Fiscalité des transactions

Chaque transaction que vous réalisez (acquisition, fusion, cession, restructuration, introduction en bourse) a des répercussions d’ordre fiscal. La compréhension et l’anticipation de ces enjeux permettent d’atténuer les risques associés, de mieux exploiter les opportunités et vous fournissent les éléments qui joueront un rôle décisif dans les négociations. Notre mission consiste à : 

  • Procéder à des due diligence fiscales et sociales du coté acheteur ou vendeur.
  • Analyse des risques fiscaux des sociétés cibles.
 

Fiscalité internationale

  • Vous accompagner dans la sécurisation et la structuration de vos flux internationaux : management fees, financements intragroupe, transfert des dividendes, rapatriements des capitaux, création de succursales.
  • Vous conseiller sur les meilleures pratiques concernant la mobilité internationale du personnel afin de se conformer à la législation fiscale et sociale en vigueur.
  • Vous conseiller sur les implications de l’expatriation sur la situation fiscale et sociale du personnel, ses obligations fiscales ainsi que celles de l’employeur, sur le régime de retraite et la sécurité sociale du personnel.
  • Assistance des expatriés à l’arrivée en Tunisie ou lors de leur départ.
  • Présentation des principaux aspects de la fiscalité Tunisienne liée aux expatriés et de leurs obligations fiscales.
  • Conseil sur le choix d’une résidence fiscale et d’une couverture sociale.
  • Optimisation des rémunérations.
  • Obtention du visa de travail et de la carte de résidence.
  • Calcul de l’impôt sur le revenu du personnel étranger et préparation des déclarations de revenus.
  • Préparation du quitus fiscal.
  

Assistance au contrôle fiscal/social

Nous vous fournissons une assistance et un accompagnement lors des différentes phases du contrôle fiscal ou social.

Nous sommes à vos côtés pour organiser la venue de l’inspecteur, vous assister lors du déroulement des opérations de contrôle et enfin, si cela s’avère nécessaire, pour contester les chefs de redressements notifiés.